Direction scientifique :
Olivier CACHARD, professeur de droit privé à l’Université de Lorraine
Philippe COSSALTER, professeur de droit public à l’Université de la Sarre
Plénum 9:00 – 12:15 (MUSIKSAAL)
Allocutions d’ouverture 9:00 s.t.
Mot de bienvenue des organisateurs et présentation de la journée par le Prof. Philippe COSSALTER, co-directeur du Centre juridique franco-allemand.
Allocution de Stephan TOSCANI, Ministre des finances et pour l’Europe du Land de Sarre.
Allocution de Nathalie GRIESBECK, Vice-présidente du Conseil général de la Moselle, députée européenne.
La cadre juridique de la coopération frontalière 9:30 s.t.
Jérôme GERMAIN, Maître de conférences en droit public à l’Université de Lorraine, « Les sources de la coopération transfrontalière »
Jochen SOHNLE, Maître de conférences en droit public à l’Université de Lorraine, « L’institutionnalisation de la coopération transfrontalière »
15 minutes de questions – réponses
PAUSE CAFE 10:15 – 11:00 (45 minutes)
Les institutions de la coopération frontalière 11:00
Gilbert SCHUH, Président de L’Eurodistrict Sarre-Moselle, « L’Eurodistrict Sarre-Moselle, Origine, Compétences, Avenir »
Roland THEIS, secretaire géneral de la CDU Saar, député au Landtag de Sarre, membre du Conseil parlementaire interrégional, « Der Interregionale Parlamentarier-Rat» (Le Conseil parlementaire interrégional)
Patricia OSTER-STIERLE, Professeur à l’Université de la Sarre, Vice-président de l’Université franco-allemande, « La coopération universitaire »
Kerstin GEGINAT, Directrice de la Task Force Frontaliers, « La Task-Force frontaliers »
15 minutes de questions – réponses
PAUSE DEJEUNER 12:15 – 14:00 s.t. (AULA)
Atelier I : Le statut des individus et des entreprises frontalières 14:00 – 16:30 s.t. (MUSIKSAAL)
Atelier animé par Pierre TIFINE, Professeur à l’Université de Lorraine
Libre circulation des travailleurs frontaliers, avantages sociaux et condition de résidence:
Jörg GERKRATH, Professeur à l’Université du Luxembourg : « L’interdiction des discriminations et entraves »
Eleftheria NEFRAMI, Professeur à l’Université du Luxembourg : « La justification d’exceptions relevant de l’intérêt général »
Florent ROEMER, Doyen de la faculté de droit de Metz, Maître de conférences en droit public, « Le statut fiscal du travailleur frontalier »
Véronique DAVID-BALESTRIERO, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Lorraine, « Le régime matrimonial franco-allemand, approche notariale »
Francine MANSUY et Liliane NAU, Maîtres de conférences en droit privé à l’Université de Lorraine, « Formes et exemples de coopération des entreprises »
Paul KLÖTGEN, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Lorraine, « La coopération judiciaire en matière civile et commerciale »
Atelier II : Les matières de la coopération transfrontalière 14:00 – 16:15 s.t. (AULA)
Atelier animé par Philippe COSSALTER, Professeur à l’Université de la Sarre
Olivier RENAUDIE, Professeur de droit public à l’Université de Lorraine et Valérie SCHEFFZEK, AP-HP, « La coopération frontalière en matière sanitaire »
Annette GUCKELBERGER, Professeur de droit public à l’Université de la Sarre, « Die grenzüberschreitende Öffentlichkeitsbeteiligung bei Umweltangelegenheiten» (La participation du public en matière environnementale en zone frontalière).
Colonel Thierry THOMAS, Commandant la région de gendarmerie d’Alsace, « La coopération en matière de sécurité »
Roland ROTH, Président de la communauté d’agglomération de Sarreguemines-Confluences, « La participation d’une collectivité publique française dans une société privée étrangère : l’exemple des Thermes de la Sarre »
Echanges avec la salle 30 minutes
PAUSE CAFE 16 :30 – 17: 15 (45 minutes) (MUSIKSAAL)
Clôture en plénum 17 :15 – 18 :30 s.t. (MUSIKSAAL)
Hugues RABAULT, Professeur à l’Université de Lorraine, « La frontière comme source du litige en droit fiscal »
Table ronde : Coopération ou concurrence transfrontalière ?
Les effets du droit fiscal, social et des sociétés sur les choix d’implantation des entreprises.
Table ronde animée par Lisa HUTH, Saarländische Rundfunk
Avec la participation de :
Julie COROUGE, Coordinatrice du bureau central de l’Université de la Grande Région, ancienne chef de projet au CNAM
Laurent DAMIANI, Directeur Pépinière d’entreprises/Leiter Gründerzentrum EURODEV CENTER – Forbach, Directeur Hôtel d’entreprises/Leiter Businesszentrum – Technopôle Forbach-Sud
Jacques RENARD, Conseiller du Commece Extérieur de la France / Kirkel, vice-président du Club des affaires Saar-Lorraine
18 :30 Fin des travaux