Francine Mansuy

Maître de conférences en droit privé à l'Université de Lorraine

Chargée des cours de Droit des sociétés, Droit de la concurrence de l’Union européenne, Droit international et européen des sociétés et des procédures d’insolvabilité

 

Publications :

Sociétés Traité- Editions LexisNexis Jurisclasseur :

Fasc. 136-30 : Assemblées d’actionnaires. Règles communes à toutes les assemblées. Préparation. Information des actionnaires, 2012

Fasc. 136-25 : Assemblées d’actionnaires. Règles communes à toutes les assemblées. Préparation. Convocation, 2011

Fasc. 189-50 : Répertoire pratique de droit privé. Sociétés et jardins familiaux, 2010

Fasc. 133-10 : Président – Directeur général, 2009

Fasc.136-20 : Assemblées d’actionnaires. Règles communes à toutes les assemblées. Participation de l’actionnaire à l’assemblée, 2008

Fasc. 136-10 : Assemblées d’actionnaires. Règles communes à toutes les assemblées. Composition de l’assemblée, 2007

 

La responsabilité personnelle des associés d’une société à responsabilité limitée : Droit privé européen : l’unité dans la diversité (ouvrage collectif), éd. Sellier european law publishers (selp), 2012

 

Zeitschrift für Gemeinschaftsprivatrecht (GPR), Revue de droit privé européen, éd. Sellier european law publishers (selp) :

Publication de commentaires d’arrêts de juridictions françaises qui appliquent le droit privé de l’Union européenne ; cette rubrique paraît dans deux numéros de la Revue chaque année depuis 2005.